Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASITHERAPIE
Numéro de dépôt :
1016362
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BASITHERAPIE
Déposée le 5 mai 1977 par BORNET Jean-Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASITHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASITHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BASITHERAPIE est expirée depuis le 5 mai 1987.
BORNET Jean-Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027